Mentions légales et contact

Informations légales, confidentialité et droits des utilisateurs

Dernière mise à jour : 19 septembre 2026

Éditeur et vendeur

Le présent site est édité par Tangerine Institute BV, société de droit néerlandais, dont l’adresse est Joop Geesinkweg 501, 1114 AB Amsterdam, Pays-Bas.

Registre des entreprises néerlandais (KvK) : 89146697. Numéro de TVA : NL864892834B01. Adresse électronique : contact@tangerineinstitute.com. Site concerné : tangerineinstitute.com et ses espaces de commande et de formation identifiés.

Tangerine Institute BV est le cocontractant pour les formations vendues en son nom. La mention Tangerine Retreat dans un programme désigne le cadre d’accueil ou les moyens opérationnels annoncés ; elle ne remplace pas le vendeur identifié au Bon de commande.

Responsable éditorial et hébergement

Responsable éditorial : Arnaud Beauregard, directeur

Hébergeur du site : OVH B.V.– Hogehilweg 16 – 1101 CD Amsterdam-Zuidoost – Pays-Bas
KvK : 34317851
TVA : NL820123833B01
Téléphone : +31 (0)78 808 01 20
E-mail support : support@ovh.nl

Informations pédagogiques

Les contenus sont destinés à l’information et à la formation. Ils ne constituent pas un avis médical, une prescription, une autorisation de pratiquer une activité réglementée ni un conseil juridique. Les limites de la formation et des certificats sont détaillées dans les CGV-CGU et la page Cadre pédagogique.

Propriété intellectuelle et utilisation du site

Les textes, vidéos, images, supports et marques appartiennent à l’Institut ou à leurs titulaires. Leur accès n’accorde pas de droit de reproduction ou d’exploitation au-delà des autorisations indiquées et des exceptions légales. Les conditions d’usage des formations sont précisées dans les CGV-CGU.

Il est interdit de porter atteinte à la sécurité du site, aux droits d’autrui ou à la confidentialité de données accessibles. Une erreur ou un contenu potentiellement illicite peut être signalé à l’adresse de contact, en précisant la page et le motif. Cette procédure ne limite pas les signalements aux autorités compétentes.

Contrats, données et demandes

Les CGV-CGU sont accessibles avant la commande. Le Bon de commande précise votre formation, les dates pratiques éventuelles, le prix, les taxes et l’échéancier ; les CGV-CGU fixent les conditions d’annulation, de remboursement, de report et de rétractation. La politique de confidentialité explique le traitement des données ; la politique cookies et le lien Gérer mes cookies permettent de consulter et modifier les choix. Les pages Rétractation et Réclamations présentent les moyens d’exercer vos demandes.

Politique de confidentialité

1 — Qui traite vos données ?

Tangerine Institute BV, Joop Geesinkweg 501, 1114 AB Amsterdam, Pays-Bas, KvK 89146697, est responsable des traitements qu’elle détermine pour son site, ses inscriptions et ses formations. Contact pour les données personnelles et l’exercice des droits : contact@tangerineinstitute.com, objet « Données personnelles ».

Cette politique concerne les visiteurs, prospects, clients et participants, y compris lorsque le client payeur est distinct du participant. Une notice spécifique vous est remise avant la collecte d’informations de santé nécessaires à la pratique. Un professionnel de santé qui tient son propre dossier peut être responsable d’un traitement distinct, dont il vous informe.

2 — Quelles données et pour quelles finalités ?

Les données obligatoires sont signalées au moment de la collecte. Leur absence peut empêcher la réponse, la facturation, l’accès ou l’examen de candidature. Un refus de prospection, de cookies facultatifs ou de communication d’image n’empêche pas l’achat.

3 — D’où viennent-elles ?

Elles proviennent principalement de vous, de l’utilisation des services et de vos échanges avec nous. Un employeur ou financeur peut nous communiquer l’identité et les coordonnées du participant qu’il inscrit. Un partenaire peut transmettre une demande que vous l’avez autorisé à transmettre. Les résultats des vérifications fiscales peuvent provenir des services compétents. Nous vous informons lorsque les données ne sont pas directement recueillies auprès de vous, dans les conditions légales.

4 — Qui peut y accéder ?

L’accès est limité aux personnes qui en ont besoin : administration, équipe pédagogique, personnes habilitées à la sécurité, conseils et prestataires techniques. Un financeur reçoit les informations contractuelles et de suivi légitimement nécessaires à son financement, pas vos réponses médicales ni vos récits personnels. Les autres participants voient les éléments que vous choisissez de partager dans les espaces de groupe ; évitez d’y publier des données sensibles identifiantes.

Les prestataires de site, plateforme pédagogique, messagerie, logiciel fiscal, comptabilité et signature électronique traitent les données nécessaires à leur mission selon leurs rôles. Une banque ou une autorité peut les traiter sous sa responsabilité. Un partenaire apporteur d’affaires n’accède pas au dossier de santé ; les informations d’attribution commerciale sont limitées au nécessaire.

5 — Transferts hors de l’Espace économique européen

Un prestataire ou ses équipes peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen. Les transferts doivent reposer sur une décision d’adéquation applicable ou des garanties appropriées, notamment des clauses contractuelles types et les mesures complémentaires nécessaires. Une marque internationale ne suffit pas à établir la garantie retenue. Vous pouvez demander des informations et une copie pertinente des garanties, sous réserve des éléments protégés.

6 — Combien de temps conservons-nous les données ?

Les durées ci-dessous constituent la politique de conservation de l’Institut. Les données sont supprimées, anonymisées ou placées en archive à accès restreint selon la finalité. Une obligation légale ou une contestation peut justifier une conservation ciblée plus longue, pour les seules données et la seule durée nécessaires.

7 — Séances théoriques en ligne, pratique et données sensibles

Pour les seules séances théoriques en ligne, les informations sur un éventuel enregistrement pédagogique sont données avant la séance. L’organisation privilégie l’enregistrement de l’intervenant et des supports, sans récits personnels identifiables de participants. Une captation identifiable non nécessaire doit disposer d’un cadre et, lorsque requis, d’un consentement distinct. Vous ne devez pas enregistrer les autres participants de votre propre initiative.

Pendant toute la phase pratique, de l’accueil à la clôture, la captation sonore ou visuelle est interdite : photos, vidéos, enregistrements audio, diffusions en direct et transcription automatique captant le son. Cette règle couvre aussi les pauses et la double assistance ; elle s’applique aux participants ainsi qu’à l’équipe et aux prestataires. Aucune autorisation d’image ne la lève. Les éventuels contenus de communication sont réalisés hors de la phase pratique, dans un temps distinct et avec une autorisation facultative spécifique. Les communications de secours et les droits légalement protégés restent préservés.

Les données de santé, récits intimes et décisions de sécurité ne sont pas utilisés pour le ciblage publicitaire, transmis à un financeur pour cette raison, ou réutilisés pour entraîner un système d’intelligence artificielle sur le seul fondement de l’inscription. Une utilisation nouvelle nécessiterait une analyse et une information distinctes ainsi qu’une base légale appropriée.

8 — Automatisation et sécurité

Le logiciel fiscal applique des règles aux données de la commande. Vous pouvez demander une vérification humaine d’un calcul ou d’une donnée inexacte. Une admission ou un refus de sécurité n’est pas laissé à une décision exclusivement automatisée. Les mesures de sécurité sont adaptées à la sensibilité : limitation des accès, confidentialité, protection des comptes et séparation du circuit santé. Aucune transmission n’est présentée comme absolument sans risque.

9 — Vos droits

Selon les conditions légales, vous pouvez demander accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Vous pouvez retirer un consentement à tout moment, sans effet rétroactif sur la licéité du traitement antérieur. L’opposition à la prospection peut être exercée à tout moment, notamment via le lien de désinscription.

Écrivez au contact indiqué en début de politique. Nous vérifions votre identité seulement dans la mesure nécessaire et répondons dans le délai légal, en principe un mois. Une prolongation légalement permise vous est expliquée. Certains documents doivent être conservés malgré une demande d’effacement, notamment pour respecter une obligation fiscale ou défendre un droit.

Vous pouvez saisir l’Autoriteit Persoonsgegevens, autorité néerlandaise de protection des données, ou l’autorité compétente de votre résidence habituelle, lieu de travail ou lieu de la violation alléguée, selon les règles applicables. Vous n’êtes pas tenu de nous contacter d’abord.

10 — Évolution de cette politique

La version applicable à une collecte vous est portée à connaissance. Une mise à jour n’autorise pas rétroactivement une nouvelle utilisation incompatible. Une modification substantielle et tout nouveau consentement nécessaire font l’objet d’une information appropriée.

Politique relative aux cookies et traceurs

À quoi servent les cookies ?

Un cookie ou traceur peut lire ou enregistrer une information sur votre appareil, par exemple pour maintenir une connexion, mémoriser un choix, mesurer une audience ou intégrer une vidéo. Cette politique couvre aussi les mécanismes équivalents, pas seulement les fichiers nommés « cookies ».

Les catégories utilisées

Les traceurs strictement nécessaires permettent notamment la sécurité, la connexion, le panier et l’enregistrement de vos choix. Ils ne nécessitent pas votre consentement lorsqu’ils répondent effectivement à l’exemption légale. Les autres traceurs, notamment de mesure d’audience non exemptée, de vidéos tierces, de publicité ou d’attribution commerciale non nécessaire, sont bloqués jusqu’à un choix valable lorsqu’un consentement est requis.

Refuser les traceurs facultatifs n’empêche pas l’achat ni l’accès essentiel à la formation. Un service tiers facultatif peut rester désactivé ; une solution d’accès adaptée est alors présentée lorsque nécessaire pour un contenu contractuellement inclus. Continuer la navigation, faire défiler la page ou fermer le bandeau ne vaut pas consentement.

Choisir et modifier

Vous pouvez utiliser les commandes « Tout refuser », « Personnaliser » et « Tout accepter ». Les choix facultatifs sont désactivés par défaut. Le lien permanent Gérer mes cookies permet de retirer ou modifier aussi facilement votre choix. Le retrait bloque les utilisations futures fondées sur ce consentement ; il n’efface pas rétroactivement un traitement licite.

Nous mémorisons votre choix pour six mois, sauf retrait anticipé, changement nécessitant un nouveau choix ou durée différente indiquée pour une exigence légale particulière. Les réglages du navigateur peuvent aussi bloquer ou supprimer les cookies, mais supprimer un cookie de choix peut entraîner une nouvelle demande.

Les prestataires, destinataires et éventuels transferts de données sont précisés dans la politique de confidentialité. Contact : contact@tangerineinstitute.com.

Rétractation : information et exercice du droit

Le droit applicable à votre commande

Vous bénéficiez du droit de rétractation prévu par le droit applicable à votre situation et à votre juridiction, déterminé conformément aux règles de conflit de lois et aux dispositions impératives qui vous protègent. Son existence, son délai, son point de départ et les éventuelles exceptions dépendent de ce droit et de la prestation achetée.

Une information adaptée vous est présentée avant la commande, puis remise avec sa confirmation. Les règles générales figurent à l’article 9 des CGU et sont complétées par cette information individualisée, distincte du Bon de commande simplifié. L’accès anticipé à des contenus numériques ne vous fait perdre un droit que lorsque les conditions légales, notamment de consentement et de confirmation, sont réunies. Il n’efface pas automatiquement les droits relatifs aux autres prestations du Parcours Assistant Facilitateur.

Comment notifier votre décision

Vous pouvez adresser une déclaration non équivoque à contact@tangerineinstitute.com ou à Tangerine Institute BV, Joop Geesinkweg 501, 1114 AB Amsterdam, Pays-Bas. Vous pouvez également utiliser la fonction Exercer mon droit de rétractation disponible sur cette page et depuis votre commande lorsqu’elle est concernée.

Il n’est pas nécessaire de motiver votre décision ni de recourir exclusivement à un formulaire. Une notification électronique ne requiert pas une signature manuscrite. La fonction en ligne confirme immédiatement sa réception sur un support conservable, avec son contenu, sa date et son heure. L’examen de la demande n’exige pas que vous reconfirmiez votre volonté par e-mail.

Formulaire facultatif

À l’attention de Tangerine Institute BV, contact@tangerineinstitute.com, Joop Geesinkweg 501, 1114 AB Amsterdam, Pays-Bas.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la formation suivante : [FORMATION ET RÉFÉRENCE DE COMMANDE].

Commandé le : [DATE]. Nom du client : [NOM]. Adresse du client : [ADRESSE]. Moyen électronique souhaité pour recevoir la confirmation : [E-MAIL]. Date : [DATE].

Signature uniquement pour l’envoi sur papier : [SIGNATURE].

Remboursement et distinction avec une annulation

En cas de rétractation valable, les remboursements interviennent selon le délai et les modalités légaux, en principe par le moyen utilisé pour le paiement sauf accord exprès contraire. Les éventuelles sommes légalement dues pour un service commencé à votre demande sont précisées et justifiées. Les règles commerciales de l’article 10 des CGU ne remplacent pas les règles de rétractation.

En dehors d’un droit de rétractation, l’article 10 des CGU prévoit un prix total dû et non remboursable, même en paiement fractionné. Pour le Parcours Assistant Facilitateur et l’Immersion pratique, une annulation plus de trente jours avant le début de la pratique dispense uniquement du montant identifié comme dû à J-30 dans l’échéancier. À J-30 exactement ou après, le prix intégral reste dû. Le décompte, la notification et les remboursements suivent les articles 10 à 13 des CGU, sous réserve des droits impératifs et des cas d’inexécution ou de refus initial d’admission. Un désaccord sur la qualification de votre demande ne justifie pas de refuser de l’enregistrer.

Réclamations et règlement des différends

Nous contacter

Adressez votre demande à contact@tangerineinstitute.com, objet « Réclamation », ou à Tangerine Institute BV, Joop Geesinkweg 501, 1114 AB Amsterdam, Pays-Bas. Indiquez la référence de commande, les faits utiles et la solution recherchée. Ne joignez pas de dossier médical détaillé à une réclamation administrative ; un canal confidentiel peut vous être communiqué.

Nous visons un accusé de réception sous cinq jours ouvrés et une réponse motivée sous trente jours calendaires. Si le dossier nécessite davantage de temps, nous vous indiquons les raisons et une date de réponse prévisible. Ces objectifs internes ne prolongent aucun délai légal ni ne suspendent vos droits.

Sécurité, conduite et confidentialité

Une difficulté concernant un intervenant peut être signalée à un interlocuteur différent de la personne concernée. Aucun signalement de bonne foi ne doit entraîner de représailles. Une urgence médicale doit être adressée aux secours locaux, et non attendre le traitement de cette procédure.

Règlement extrajudiciaire

Lorsqu’un mécanisme de médiation ou de règlement extrajudiciaire est légalement applicable ou accepté par l’Institut, ses coordonnées, conditions d’accès et modalités sont communiquées au Client.

Un consommateur confronté à un litige transfrontalier dans le périmètre concerné peut se renseigner auprès du Centre européen des consommateurs compétent. Ce service ne remplace ni un médiateur éventuellement désigné ni une juridiction.

Vos recours

La recherche amiable ne vous empêche pas de saisir une autorité ou un tribunal compétent, d’agir en urgence ou de préserver un délai légal. Les règles de droit applicable et de compétence figurent dans les CGU et ne privent pas le consommateur des protections impératives dont il bénéficie.

Cadre pédagogique et limites des certificats

Une formation, pas une promesse de soin

Tangerine Institute propose un apprentissage théorique et, pour les personnes admises, une formation pratique supervisée. L’offre de formation ne constitue pas une thérapie, un traitement, une psychothérapie ou une prescription ni un conseil juridique. Elle ne garantit pas de résultat personnel, clinique ou professionnel. Un besoin de soins ou une question concernant un traitement doit être discuté avec un professionnel de santé qualifié.

Trois formules possibles

Le Parcours Fondamentaux correspond à la formation théorique. Le Parcours Assistant Facilitateur réunit la formation théorique et la phase pratique. L’Immersion pratique désigne la phase pratique vendue séparément ; lorsqu’elle est proposée, elle est accessible après validation de fondamentaux équivalents acquis autrement. L’équivalence est une décision pédagogique, non une reconnaissance générale de toutes les formations extérieures.

Le Bon de commande précise les montants, les taxes et les échéances de paiement propres à votre achat. Les conditions d’annulation, de report, de remboursement et de rétractation figurent dans les CGU communiquées avant votre engagement. L’article 10 prévoit notamment le prix total dû même en paiement fractionné et l’exemption limitée à l’échéance J-30 en cas d’annulation anticipée d’une formule comportant la pratique ; les droits et exceptions des articles 9 et 11 à 13 restent applicables. Une évolution ultérieure des documents ne modifie pas les conditions déjà acceptées.

Deux modalités pour l’immersion

Avant la retraite, une personne admise peut convenir d’une alternance entre participation volontaire à une expérience et assistance supervisée, ou d’une double assistance sans prise de psilocybine. Ce choix peut être personnel ou répondre à une contre-indication à la prise ; l’aptitude à assister doit néanmoins être évaluée. La consommation n’est pas une obligation pour obtenir le certificat d’assistant lorsque les compétences requises sont validées.

Confidentialité pendant la pratique

Toute captation de sons ou d’images est interdite pendant la phase pratique, de l’accueil à la clôture, y compris pendant les pauses : photos, vidéos, audio, diffusions en direct et outils de transcription captant le son. Cette règle vaut aussi en double assistance et s’impose à l’équipe et aux prestataires. Une autorisation d’image ne permet pas d’y déroger. Les éventuels portraits ou témoignages audiovisuels sont organisés hors de la phase pratique, dans un temps distinct, avec une autorisation séparée et facultative. Les communications de secours et les droits légalement protégés restent préservés.

Ce qu’attestent les certificats

Les certificats de l’Institut attestent un parcours et des compétences évaluées dans le périmètre annoncé. Ils sont privés : ils ne constituent ni diplôme d’État, ni autorisation médicale ou administrative, ni habilitation à faciliter seul une expérience. Une admission pratique sur équivalence ne délivre pas le certificat du Parcours Fondamentaux de l’Institut.

Les règles relatives aux substances psychédéliques, aux professions, aux assurances et à l’accompagnement varient selon les territoires et les activités. Avoir suivi la formation n’autorise pas à détenir, importer, transporter, fournir, vendre ou administrer une substance dans un contexte où cela est interdit. L’Institut ne cautionne pas une activité extérieure du seul fait qu’une personne a suivi sa formation.

Accessibilité et assistance

Accéder à nos informations et formations

Pour signaler une difficulté d’accès à une page, à la commande, à la signature électronique ou à un contenu pédagogique, écrivez à contact@tangerineinstitute.com. Précisez le service concerné et le format ou l’assistance dont vous avez besoin, sans transmettre de diagnostic médical non nécessaire.

Nous examinons les solutions raisonnablement possibles et vous informons des modalités réellement disponibles. Une demande avant l’achat permet de vérifier la compatibilité de l’offre avec les besoins signalés, notamment pour une immersion en présence.